Franck Dupuis, Associé Alenium, revient dans une interview parue sur Zepros Territorial le 22 juin sur le vrai diagnostic : simplifier l'urbanisme ne passe pas par de nouvelles lois, mais par une refonte des processus autour des usages réels des collectivités.
L'empilement réglementaire paralyse les collectivités
Après des années de réformes successives, l'urbanisme français ressemble davantage à un labyrinthe qu'à un cadre clair. Entre le Code de l'urbanisme, les SCOT, les PLU, la loi Littoral, la loi Montagne et le ZAN, les élus locaux disposent d'une marge de manœuvre réduite à peau de chagrin. Pire : chaque nouvelle réforme ajoute une couche de complexité sans résoudre les problèmes de fond. Les services instructeurs des autorisations d'urbanisme (ADS) subissent une charge croissante tandis qu'une crise de vocation fragilise les recrutements. Les petites communes, dépourvues d'équipes spécialisées, sont les plus vulnérables face à cet effet de ciseau entre des exigences toujours plus nombreuses et des ressources limitées.
Les outils existent, mais restent sous-utilisés
L'État a conçu plusieurs outils numériques pour accompagner les collectivités dans la dématérialisation des autorisations d'urbanisme. Problème : beaucoup de communes ignorent leur existence ou n'ont pas eu les moyens de se les approprier. L'intelligence artificielle suscite des espoirs légitimes pour automatiser certaines tâches et assister les instructeurs, mais la prudence s'impose. L'urbanisme relève de domaines juridiquement sensibles (près d'un tiers des litiges aux tribunaux administratifs), et les expérimentations en sont encore au stade de la démonstration.
Repartir des usages, redonner de la marge de manœuvre
La véritable simplification consiste à inverser la logique : partir des besoins concrets des habitants et des collectivités, plutôt que de continuer à empiler les normes. Cela signifie mieux exploiter les outils disponibles, former et accompagner les agents, et redonner aux élus locaux la souplesse nécessaire pour adapter les politiques nationales aux réalités de terrain. La « ville de demain » ne sera pas seulement plus numérique ; elle devra être plus cohérente, accessible et adaptée aux évolutions de la société.
Pour lire l'interview complète, rendez-vous sur Zepros Territorial :« Simplifier l'urbanisme, ce n'est pas produire de nouvelles normes, c'est repartir des usages »